Mentions légales

 Accueil • Mentions légales

Mentions
légales

Directeur de la publication – Propriétaire :

RATP Travel Retail
35, boulevard de Sébastopol
75001 Paris
Tél. : +33 (0)1 44 88 78 00

 

Prestataire d’hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – BP80157 – 59100 Roubaix

 

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Droit d’accès et de rectification

Les informations nominatives vous concernant font l’objet d’un traitement automatisé. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès à ces informations et, le cas échéant, du droit de rectification, ainsi que d’un droit d’opposition à leur conservation.
Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter par courrier électronique ou par courrier à : RATP Travel Retail – 35 boulevard de Sébastopol – 75001 Paris

 

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site de RATP Travel Retail est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site de RATP Travel Retail et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de RATP Travel Retail.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. RATP Travel Retail se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « RATP Travel Retail » et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de RATP Travel Retail.

 

Responsabilité de RATP Travel Retail

Les informations communiquées sur le site de RATP Travel Retail sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de RATP Travel Retail. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. RATP Travel Retail se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site de RATP Travel Retail.

La responsabilité de RATP Travel Retail ne saurait être engagée pour les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site de RATP Travel Retail, les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site de RATP Travel Retail ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de RATP Travel Retail, les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site www. ratptravelretail.com.

 

Liens hypertextes

Les utilisateurs du site de RATP Travel Retail ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l’autorisation expresse et préalable de RATP Travel Retail. Aussi, pour toute demande de création de liens hypertextes en direction du site de RATP Travel Retail, merci de nous contacter.

Reproduction de contenus

Les utilisateurs du site de RATP Travel Retail ne peuvent reproduire de contenus (textes, photos, etc.) sans l’autorisation expresse et préalable de RATP Travel Retail ou du propriétaire du crédit. Aussi, pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site de RATP Travel Retail, merci de nous contacter.

Crédits

Conception/réalisation : OCapital

Photographies : RATP Travel Retail