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MENTIONS LEGALES

1. Information pratique

 – Directeur de la publication – Propriétaire :

 RATP Travel Retail

35, boulevard de Sébastopol

75001 Paris

Tél. : +33 (0)1 44 88 78 00

 

– Conception/réalisation du site web Ratp Travel Retail : OCapital / Rapport annuel : New Generation Agency

– Photographies : RATP Travel Retail

– Prestataire d’hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – BP80157 – 59100 Roubaix

– Déclaration à la CNIL

 

Le présent site web a fait l’objet d’une déclaration à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro PROMO1001 – Site web Promométro (R 00001).

2. Propriété intellectuelle

L’intégralité du site de RATP Travel Retail est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site de RATP Travel Retail et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de RATP Travel Retail.

 

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. RATP Travel Retail se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

 

De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « RATP Travel Retail » et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de RATP Travel Retail.

3. Responsabilité de RATP Travel Retail

Les informations communiquées sur le site de RATP Travel Retail sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de RATP Travel Retail. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. RATP Travel Retail se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site de RATP Travel Retail.

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4. Liens hypertextes

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5. Reproduction de contenus

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